1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-43

Date

1966-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 9 janvier 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-11

Date

1966-1999

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 2-11

Date

1978-1999

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 4-7

Date

1984-1996

Propriété sise 15 rue Voltaire, ancienne école normale : vente à Belfort, développement immobilier.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 4

Date

1994-1996