Registre des fonds entrés par voie extraordinaire (dons, achats et réintégrations) et registre des dépôts (E Dépôt, Fi, J, Ph, Mi, AV et Delta)

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Cote/Cotes extrêmes

1976W1-2

Date

1979-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.12 ml

2 article(s)

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Archives départementales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/02/2021

Présentation du contenu

Registre des fonds entrés par voie extraordinaire (dons, achats et réintégrations) et registre des dépôts (E Dépôt, Fi, J, Ph, Mi, AV et Delta)

Cote/Cotes extrêmes

1976W/1-1976W/2

Date

1979-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Registre des fonds entrés par voie extraordinaire : dons, achats et réintégrations.

Cote/Cotes extrêmes

1976W/1

Date

1979-1995

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable