1312 W 1-35
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 2 décembre 1996
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Versement reclassé en 2010.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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