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1885 W - Département du Territoire de Belfort - Direction générale des services

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Cote/Cotes extrêmes

1885W1-17

Date

1989-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2 ml, 17 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/03/2017

Présentation du contenu

Archives de la Direction générale des Archives

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Direction générale

Cote/Cotes extrêmes

1885W/1-1885W/17

Date

1989-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Rencontres avec le Préfet de région et la Présidente de région : relevés de conclusion ; fonds de dossiers. Schéma des intercommunalités. Rencontres entre le CG90/CG68 dans le cadre de la convention de coopération.

Cote/Cotes extrêmes

1885W/10

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable