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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Réchésy (Territoire de Belfort, France)

Gestion, entretien, mise en valeur (1844-1931). Location (1834-1934). Carrières, adjudication et exploitation (1850-1939). Chasse, adjudication, délivrance de permis, autorisations de chasser le héron (1849-1936). Vaine pâture (1890-1891). Réclamation d’un propriétaire pour pâturage sur ses terres (1933). Adjudications diverses (1856-1939). Etang, location, aménagement de digues (1817-1929).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 81/20

Date

1817-1939