1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture - Service éducation

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Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 40 - 1553 W 47

Date

1986-1998

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 46 - 1553 W 47

Date

1988-1994

Préparation du rapport sur l'extinction des participations communales, bilan de la politique scolaire du Département, programme pluriannuel de travaux dans les collèges, calendrier de la mise en place de ce désengagement communal, recettes prévisionnelles, enquêtes d'autres départements.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 46

Date

1988-1994