Dossiers de demande de subventions : Francas, Fonds départemental d'équipement aux petites associations sportives à rayonnement départemental, foyer coopératif des élèves du collège Mozart à Danjoutin, foyer socioéducatif du collège de Morvillars, foyer socioéducatif du collège Simone Signoret à Belfort, foyer socioéducatif du lycée professionnel de Delle-Beaucourt, association sportive du lycée d'enseignement professionnel de Delle-Beaucourt.

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1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'éducation et de la culture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1499 W 1 - 1499 W 9

Date

1968-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,10 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 22 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1499 W 4

Date

1980-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des années en 0 et 5 pour les petites asociations.