1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du Développement social, éducatif et culturel. direction de l'éducation et de la culture.

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Cote/Cotes extrêmes

1499 W 1 - 1499 W 9

Date

1968-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,10 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 22 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Dossiers de demande de subventions : Francas, Fonds départemental d'équipement aux petites associations sportives à rayonnement départemental, foyer coopératif des élèves du collège Mozart à Danjoutin, foyer socioéducatif du collège de Morvillars, foyer socioéducatif du collège Simone Signoret à Belfort, foyer socioéducatif du lycée professionnel de Delle-Beaucourt, association sportive du lycée d'enseignement professionnel de Delle-Beaucourt.

Cote/Cotes extrêmes

1499 W 4

Date

1980-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation des années en 0 et 5 pour les petites asociations.