Etude du périmètre rapproché de la gare TGV : groupement de commande (2005). Dossier de de demande de subventions au ministère de l'Equipement à Réseau Ferré de France (RFF) et au Syndicat Mixte de l'Aire urbaine (SMAU) (2006). Contrat avec l'Université de technologie de Belfort-Montbéliard (UTBM) (2005). Délibération et communiqué de presse (2004). Comité départemental et suivi des engagement de l'Etat (2004). Eléments SNCF et RFF (2004). Etude du périmètre rapproché : cahier des charges (2004). Eléments Agence d'Urbanisme et du Territoire de Belfort (AUTB) et autres : plans, correspondance,... (2003)

Aide à la recherche

1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1818W/9-1818W/24

Date

1989-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1818W/13

Date

2003-2006

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation