Aide à la recherche

1128 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action économique (S.C.A.E.)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1128 W 1-48

Date

1946-1985

Importance matérielle

48 articles - 5,80 m/l

Origine

1128 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 3 août 1989

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Aménagement du territoire

Caserne les Fougerais, expropriation, remodelage des terrains militaires.

Cote/Cotes extrêmes

1128 W 37-38

Date

1972 - 1981