Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre de l’Intérieur aux maires, Bulletin de la République : note d’information (1848) ; dons et offrandes à la Patrie : instruction (1848) ; Ministre des Finances : note aux préfets sur les bouilleurs de cru (1923).

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt - Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE A Lois et actes du pouvoir central

Déclaration patriotique bilingue, circulaire du Ministre de l’Intérieur aux maires, Bulletin de la République : note d’information (1848) ; dons et offrandes à la Patrie : instruction (1848) ; Ministre des Finances : note aux préfets sur les bouilleurs de cru (1923).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed A 1

Date

1848, 1923

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