1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président

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Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Problématiques sociales. Travail social : revue de presse. Emploi : bilan intermédiaire du Contrat Départemental d'Accès à l'Emploi (CDAE), rapport d'aide à la décision en vue de la redéfinition des orientations stratégiques du Plan Local pour l'Insertion par l'Emploi (PLIE). Logement : documents de travail et ordre du jour pour le groupe de travail de la CAB sur l'aménagement du territoire et l'habitat, courrier de l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) à Territoire Habitat relatif aux expulsions locatives, bilans annuels et rapport financier sur le Fonds de Solidarité Logement (FSL), compte-rendu du comité de pilotage du Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées (PDALPD), étude sur la paupérisation dans le Territoire de Belfort, statistiques de l'Observatoire social départemental, rapport sur les populations vulnérables et indicateurs sociaux pour les 10 quartiers belfortains dans le cadre du projet de développement social, documentation, rapport d'inspection de Territoire Habitat. Paupérisation et jeunes : lettre internet de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), rapport de l'UDAF sur les familles face à la crise, La nouvelle équation sociale 15 résolutions pour combattre la pauvreté des enfants. Plan de cohésion sociale : extrait du Journal officiel, plan de cohésion sociale.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/3

Date

2005-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation