Chemin Départemental 47 : autorisation de voirie, établissement de conduites d’eau et d’électricité.

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8 E dépôt - Bavilliers

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8 E dépôt - Bavilliers

Cote/Cotes extrêmes

08 Ed GG 1 - 08 Ed 1 T 6

Date

1741-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées en 1996, 2010, 2011 et 2019.

Mots clés lieux

Bavilliers (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bavilliers (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemin Départemental 47 : autorisation de voirie, établissement de conduites d’eau et d’électricité.

Cote/Cotes extrêmes

8 Ed 1 O 5

Date

1951

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