Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937). Chasse, adjudications (1844-1940). Vaine pâture (1840, 1890). Adjudications diverses (1844-1939). Cours d’eau, entretien curage, contestation au sujet d’une prise d’eau, autorisation d’extraire des graviers (an XII-1936). Mare, aliénation (1913).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

MENONCOURT

Mots clés lieux

Menoncourt (Territoire de Belfort, France)

Terrains communaux

Entretien, mise en valeur (1861). Location (1844-1937). Chasse, adjudications (1844-1940). Vaine pâture (1840, 1890). Adjudications diverses (1844-1939). Cours d’eau, entretien curage, contestation au sujet d’une prise d’eau, autorisation d’extraire des graviers (an XII-1936). Mare, aliénation (1913).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 67/8

Date

An XII-1940

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