C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

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5 S - Chemins de fer

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5 S - Chemins de fer

Cote/Cotes extrêmes

5 S 1 - 5 S 890

Date

1846-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

22,10 ml

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

communications, transport, transport ferroviaire

Mots clés collectivités

Haut-Rhin. Service des ponts et chaussées, Territoire de Belfort. Service des ponts et chaussées

Chemin de fer d'intérêt local (CFIL)

Date

1865-1941

Généralités

Date

1865-1940

Terrains

Date

1906-1928

C.F.I.L. : arrêté désignant les territoires qui doivent être traversés, enquête parcellaire

Cote/Cotes extrêmes

5 S 261

Date

1909-1911

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