1638 W - Préfecture du Territoire de Belfort - Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes 2ème Direction - 3ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1638 W 1-7

Date

1990-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

7 articles - 0,80 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Direction des actions de l'Etat et des affaires décentralisées
Bureau de l'Aménagement du Territoire, des Affaires financières et européennes
2ème Direction - 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 26 novembre 2009

Cote/Cotes extrêmes

1638 W 1-7

Date

1990, 1998

Desserte de zone d’activité de Morvillars. Zone de Loisirs Belfort - Bavilliers - Essert. Desserte de zone bi-nationale à Delle.

Cote/Cotes extrêmes

1638 W 2

Date

1991, 1997