Argésians, Bavilliers, Bermont, Brebotte, Bretagne, Buc, Châtenois-les-Forges, Chaux, Delle, Danjoutin, Eguenigue, Essert, Fontaine, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Chaux, Lagrange, Leval, Meroux-Moval.

Aide à la recherche

1945 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1945W1-3

Date

2018-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,30 m/l ml, 3 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/04/2019

Présentation du contenu

Cahiers de doléances des communes du Territoire de Belfort.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1945W/1-1945W/3

Date

2018-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019

Cote/Cotes extrêmes

1945W/1

Date

2018-2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable