1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

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Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 80 - 1553 W 83

Date

1988-1999

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 82 - 1553 W 83

Date

1987-1991

Convention entre la région, la ville de Belfort et le Département : délibérations du conseil régional et du Département, comptes-rendus de réunions, programme pédagogique de construction, dossier de consultation des concepteurs, articles de presse, comptes-rendus de réunions, convention, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 82

Date

1987-1990