1812 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président

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Cote/Cotes extrêmes

1812W

Date

1985-2014

Importance matérielle

1,40 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/03/2015

Archives entrées sans classement, ni conditionnement.

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à l'activité de Christian Proust au sein du Conseil général : élu et Président.

Mode de classement

Archives classées en mai 2015.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/1-1812W/8

Date

1985-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Terriotire de Belfort

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Contrat de projet Etat/Région : document stratégique, PowerPoint de présentation, note, planning d'une réunion du Conseil général, relevé de conclusions de la conférence des exécutifs du 16 octobre 2006, lettre de Raymond Forni au préfet de Région après cette conférence, note méthodologique, dossier remis par la région lors de la conférence, fiches des projets déposés par le CG et par la CAB, mandat de négociation accordé au préfet de Région.

Cote/Cotes extrêmes

1812W/2

Date

2006-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation