Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Entrées par voies extraordinaires (achats) :
- Première partie, collection Lionel Luttenbacher, entrée n°2020/673 ;
- Seconde partie, collection non identifiée (Antibes Enchères), entrée n° 2022/773.
Présentation du contenu
Collection fictive rassemblant deux collections de documents illustrant l'aéronautique militaire à Belfort et dans sa région durant la Guerre 1914-1918.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction et d'utilisation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits d'auteur des documents contenus dans cette collection.
Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins).
La validité des droits patrimoniaux s'évalue au cas par cas, selon l'identification des auteurs.Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une « œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » [...]. Par hypothèse, les droits patrimoniaux pourraient être considérés comme échus entre 1976 et 2041 et pourraient alors relever du domaine public.
ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes réglementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établi la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques ; cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L. 122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».
Langue des unités documentaires
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les documents photographiques sont des documents d'archives fragiles. Pour cette raison, la consultation des documents originaux est limitée.
Ainsi, l'ensemble des documents originaux de ce fonds ont fait l'objet d'un conditionnement sous capsule polyester de conservation et d'une reproduction numérique accessible depuis les terminaux de la salle de lecture des Archives départementales :
Documents en relation
Voir aussi aux Archives départementales du Territoire de Belfort
Voir aussi à la Bibliothèque nationale de France
Voir aussi sur Internet
Notes
Personnes citées ou identifiées sur les tirages photographiques :
Autres données descriptives
Lorsque cela a été possible, une proposition de géo-localisation GPS de la prise de vue est renseignée sur la notice des tirages photographiques.
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Chacune des faces des planches dépareillées ont été numérotées dans l'ordre de réception du fonds. Les tirages photographiques y sont numérotés de haut en bas, de gauche à droite.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Dimensions
Conditions d'accès
NC Intranet
Documents en relation
Voir aussi : Archives départementales du Territoire de Belfort, 78 Fi 38/1-3 ; 5.
Notes
L'entrée en guerre de la France a lieu le 3 août 1914 lorsque l'Allemagne lui déclare la guerre à la suite de son ordre de mobilisation générale du 2 août précédent.
Dès le 7 août 1914, l'armée française débute une incursion en Alsace et reprend la ville de Dannemarie annexée par l'Allemagne depuis la guerre de 1870. Afin de prévenir un retour de l'armée allemande, le 26 août 1914, l'armée française procède au dynamitage de quelques arches du viaduc traversant la vallée de la Largue sur le territoire de la commune de Dannemarie et Manspach. Cette infrastructure est particulièrement stratégique pour le ravitaillement militaire, l'armée française décide finalement de la remettre en état. Les travaux de rétablissement prennent fin le 30 mai 1915. L'armée allemande procède alors à un bombardement d'obus de gros calibre et détruit à nouveau une partie de l'ouvrage. Il ne sera reconstruit qu'à l'issue de la guerre.
Autres données descriptives
Proche de la grande arche, ruines, au fond à gauche du cliché photographique, l'église paroissiale catholique de Dannemarie.
Contrairement au tirage photographique coté 78 Fi 38/5, le talus n'est pas touché.
Mots clés lieux
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