Guerres de l’Empire, réquisitions et mesures de temps de guerre.

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82 E dépot - Rechotte

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82 E dépôt - Rechotte

Cote/Cotes extrêmes

82 Ed 1 D 1 - 82 Ed 7 T 1

Date

1792-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,49 ml

Présentation du contenu

Archives déposées par la commune en 1999.

Mots clés lieux

Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rechotte (Territoire de Belfort), Autrechêne (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Guerres de l’Empire, réquisitions et mesures de temps de guerre.

Cote/Cotes extrêmes

82 Ed 4 H 1

Date

1812-1816

Notes

Contient également des extraits de délibérations du conseil municipal de 1818 à 1832.

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