1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du développement local.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1713 W 1-48

Date

1973-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

5,80 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 21 septembre 2012.

Présentation du contenu

Dossiers gérés par Michel Estienne, directeur de la Direction Générale Adjointe du Développement Local (DGADL).

Langue des unités documentaires

Français.

Desserte du Pays sous-vosgien.

Cote/Cotes extrêmes

1713 W 38

Date

1993-1996