Commune de Cravanche.

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1337 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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1337 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Cote/Cotes extrêmes

1337 W 1-161

Date

1947-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

161articles - 17,60 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 13 mai 1998

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Travaux communaux, travaux routiers et ouvrages d’art dans les communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1337 W 1-158

Date

1928-1995