1428 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1428 W 1-178

Date

1856-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

133 articles - 14,50 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

Modalités d'entrées

Versement du 13 janvier 2004

Marchés de travaux lot 12 : rapport final, contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

1428 W 133

Date

2002 - 2004