1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-43

Date

1966-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 9 janvier 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 19-40

Date

1967-1997

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 26-37

Date

1984-1997

Belfort, Institut de Génie Energétique (IGE) : convention de mise à disposition de l'université de Franche-Comté du bâtiment E de la rue des entrepreneurs. Réhabilitation du bâtiment : dossier administratif.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 37

Date

1989-1993