Construction du réseau d’égouts : certificat de paiement de travaux.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1793-1967

SERIE O Services techniques et travaux

Date

1836-1961

4 O Traitement des ordures ménagères, assainissement

Date

1920

Construction du réseau d’égouts : certificat de paiement de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 4 O 1

Date

1920

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