49 E dépôt - Foussemagne

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Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.

Aérodrome Belfort-Fontaine : expropriation, états parcellaires d’occupation temporaire de terrain, avant-projets de plan de masse (1971, 1973), réglementation de la circulation routière, plan d’exposition au bruit des aéronefs, construction d’un dépôt d’hydrocarbure (1951-1965).

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 2 O 2

Date

1951-1973

Présentation du contenu

Contient deux plans bleus [s.d.] et plan parcellaire aquarellé (1954) d’expropriation ; des plans bleus des états parcellaires (1952) ; un plan aquarellé du dépôt d’hydrocarbure (1953).