Aérodrome Belfort-Fontaine : expropriation, états parcellaires d’occupation temporaire de terrain, avant-projets de plan de masse (1971, 1973), réglementation de la circulation routière, plan d’exposition au bruit des aéronefs, construction d’un dépôt d’hydrocarbure (1951-1965).

49 E dépôt - Foussemagne

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974, 2008 et 2023.

Mots clés lieux

Foussemagne (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Foussemagne (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

2 O Transports publics

Aérodrome Belfort-Fontaine : expropriation, états parcellaires d’occupation temporaire de terrain, avant-projets de plan de masse (1971, 1973), réglementation de la circulation routière, plan d’exposition au bruit des aéronefs, construction d’un dépôt d’hydrocarbure (1951-1965).

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 2 O 2

Date

1951-1973

Présentation du contenu

Contient deux plans bleus [s.d.] et plan parcellaire aquarellé (1954) d’expropriation ; des plans bleus des états parcellaires (1952) ; un plan aquarellé du dépôt d’hydrocarbure (1953).