99 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Date

1940-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

Importance matérielle : 43,8 ml au total

Biographie ou Histoire

L'administration préfectorale
 
            La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) institue dans chaque département un préfet qui incarne l'autorité centrale. Chargé d'appliquer les lois et directives du pouvoir politique, il est aussi les yeux et les oreilles de l'Etat dans le département. Le corps préfectoral, mis en place par Bonaparte, Premier Consul, ne sera jamais remis en cause sous les différents régimes politiques.
 
            Sous l'occupation, le régime de Vichy prend différentes mesures qui réaffirment les pouvoirs du préfet, alors que les autorités territoriales sont marginalisées, voire interdites.
            Le décret du 12 octobre 1940 supprime les conseils généraux et les conseils d'arrondissement, remplacés par des commissions administratives départementales. Les municipalités sont suspendues et réorganisées. Au passage, les fonctionnaires et anciens élus dont les convictions sont douteuses, sont remplacés. Bien entendu, les préfets sont les premières victimes de cette épuration. En 1941, est instauré le serment de fidélité au Maréchal.
            Le préfet, en plus de ses fonctions de temps de guerre (organisation du ravitaillement, de la défense passive, ou contrôle des réfugiés), devient aussi l'interlocuteur des autorités allemandes. La loi du 23 décembre 1940 rappelle qu'il est de son devoir d'appliquer les lois dans l'étendue du département. « Le préfet est le représentant de toutes les administrations publiques civiles de l'Etat ». La loi du 14 novembre 1940 renforce le pouvoir de tutelle administrative du préfet à l'égard des communes. Cette loi permet de déclarer démissionnaire d'office, pour des raisons d'ordre public ou d'intérêt général tout conseiller général, d'arrondissement ou municipal.
            La création des préfets de région est une innovation de Vichy. Créés pendant l'été 1941, leur rôle concerne la police et les affaires économiques. Pour le Territoire de Belfort, le préfet régional est celui de Côte-d'Or.
 
            A la Libération, le préfet est toujours l'organe de la réforme de l'Etat, en l'occurrence de l'Epuration. Aidé d'un Comité de Libération, le préfet diligente les enquêtes sur les suspects de collaboration et de marché noir, et lui seul signe les mises en internement.
 
 
 
Biographies des préfets
 
Dans l'administration préfectorale, le choix des hommes est capital. En accord avec le gouvernement, la mission du préfet est avant tout politique, même si celle-ci comporte aussi un aspect administratif. Des préfets en place sous l'occupation, seul Martin, préfet de Belfort en 1942, purge une peine de travaux forcés pour des faits commis en Ille-et-Vilaine. La plupart sont suspendus ou mis à la retraite.
 
Tiré de l'« Annuaire du corps préfectoral », 1937, 1947 (AD90 cote p516 a) et du « Dictionnaire biographique du Territoire de Belfort ».
 
 
Gaston TABARD-ROBERT (22 oct. 1934-juin 1940)
            Né le 16 mai 1880 à Barcelone (Espagne). Licencié en droit, avocat, à la Cour de Bordeaux. En 1907, est attaché au cabinet du préfet de la Gironde. De 1907 à 1914 est chef de cabinet des préfets de l'Indre puis de la Haute-Vienne. En 1914 est sous-préfet de Lesparre. En juin 1918, il est chargé de l'intérim des fonctions de secrétaire général du Puy-de-Dôme. En juillet 1918 est sous-préfet de La Palisse, puis de Montluçon en 1921, de Saint-Omer en 1924. Il termine sa carrière comme préfet du Territoire de Belfort en 1934. En 1936, il est nommé Chevalier de la Légion d'Honneur (Intérieur). Décédé à Bordeaux en 1949.
 
 
Marcel PICOT (à titre temporaire. 1er Juin 1940-1941)
            Né le 18 octobre 1897 à Rennes. Sous-préfet d'Epernay en 1937. Docteur en droit, avocat stagiaire à la cour de Rennes. Appelé sous les drapeaux de janvier 1916 à septembre 1919. 15 juin 1921 est chef de cabinet du préfet des Hautes-Alpes. Le 1er décembre 1923 est chef de cabinet du préfet de la Haute-Saône. Le 5 décembre de la même année il devient chef de cabinet du préfet de la Haute-Marne. Le 17 juillet 1925 est secrétaire général dans l'Aveyron, et en juillet 1926 chef-adjoint du cabinet du ministre du commerce. En septembre 1926 il devient secrétaire général rattaché à la préfecture de l'Aveyron. En octobre 1928 sous-préfet de Florac. En 1931 est secrétaire général des Vosges. En 1934 est rattaché à la Seine, puis à la préfecture du Rhône. En mai 1934 il est sous-préfet de Villefranche. En octobre 1936 est secrétaire général du Rhône pour la police. Sous-préfet d'Epernay en 1937, en juin 1940 il est nommé préfet de Belfort. Du 14 novembre 1941 au 8 février 1943 il est préfet de la Sarthe, puis de l'Allier (1943-1944). Suspendu à la Libération, il est mis à la retraite d'office en 1945. Réintégré dans le corps préfectoral en 1959, il devient chef de service départemental des dommages de guerre temporaire au ministère de la reconstruction (1961) avant d'être mis définitivement à la retraite en 1962 comme préfet honoraire. Décédé en mai 1976.
 
Robert MARTIN (mars 1942-novembre 1942)
Né le 19 décembre 1895 à Vallon (Ardèche). Sous les drapeaux entre août 1914 et septembre 1919. En janvier 1920 contrôleur départemental, chef des services administratifs de reconstruction de la Meuse. Chargé de mission aux régions libérées. En août 1922 il devient chef de cabinet du préfet de la Meuse, puis en 1925 du préfet de l'Aisne. En février 1926 est sous-préfet de Barcelonnette, en 1928 est rattaché à la préfecture du Lot, département donc il devient secrétaire général un an plus tard. En 1933 devient sous-préfet de Fougères, puis en octobre 1936 sous-préfet de Montbéliard. En février 1941 il est sous-préfet de Boulogne. Le 14 novembre 1941 est nommé préfet du Territoire de Belfort. Préfet de la Charente- Maritime en 1942-1944 puis d'Ille-et-Vilaine (1944). Il est ensuite suspendu puis révoqué et condamné aux travaux forcés à perpétuité par la cour de justice d'Ille-et-Vilaine en juin 1945.
 
Georges GAUDARD (26 novembre 1942-5 février 1944)
            Chevalier du mérite social, officier du dragon de l'Annam. Né le 15 mai 1898 à Oran, licencié en droit. De 1917 à 1920 est appelé sous les drapeaux. En 1920 est attaché au cabinet du préfet d'Alger. En 1921 est rédacteur au gouvernement général de l'Algérie. Fin 1922 est chef de cabinet du préfet des Hautes-Alpes, en 1925 secrétaire général dans ce même département. En 1926, il est nommé sous-préfet de Dié ; puis de Villefranche en 1929, d'Avranches en 1930, de Provins en 1934. Nommé préfet du Territoire de Belfort le 26 novembre 1942, puis fait fonction de préfet de la Loire-Inférieure en janvier 1944. Arrêté par les Allemands en mai 1944, il est le 15 août 1944 mis à la disposition du ministère de l'Intérieur. Il part de Belfort le 5 février 1944. En juillet 1945, Gaudard est placé dans la position d'expectative et affecté au commissariat général pour les affaires allemandes et autrichiennes. En avril 1946 est détaché auprès du commissariat général pour les affaires allemandes et autrichiennes. Il est mis à la retraite en 1951. Il décède à Paris en 1975.
 
Jean LALANNE (6 fév. 1944-nov. 1944)
            Chevalier de l'ordre du mérite social, médaillé de l'Education physique. Né le 1er décembre 1899 à Albi. Licencié en lettres. De 1920 à 1923 est attaché à la Banque de France, à Albi. Le 1er novembre 1925 est chef de cabinet du préfet de la Corrèze, puis en juin 1929 du préfet de la Dordogne. En 1932 est sous-préfet de Nontron puis en 1936 de Sarreguemines. Devenu sous-préfet de Montluçon, il est nommé le 24 janvier 1944 préfet du Territoire de Belfort. Il arrive le 6 février 1944. Il est suspendu de ses fonctions par arrêté préfectoral 7 du 20 novembre 1944. Il est rétrogradé sous-préfet et mis en disponibilité sans traitement, puis en retraite en 1946. Il entre alors dans le privé au sein des établissements Japy (1945-1953) puis comme attaché au secrétariat général des Galeries Lafayettes (1953-1967). Préfet honoraire en 1955.
 
Lucien LAUMET (1er novembre 1944-7 juillet 1949)
            Né le 19 mars 1912 à Anost (Saône-et-Loire). Licencié ès lettres, DES. De 1931 à 1942 est directeur d'école. De 1939 à 1940 sous les drapeaux. Inspecteur de l'enseignement primaire, Résistant dans le mouvement « Libération », puis commissaire de police. Le 1er novembre 1944 est nommé préfet du Territoire de Belfort. Il termine la mise en place du Comité Départemental de Libération et réorganise la préfecture. Le 5 août 1946 est fait chevalier de la Légion d'honneur à titre militaire. En janvier 1947 est élevé à la 2e classe. En 1949 est préfet hors cadre. En mai 1950 il devient préfet de l'Orne, et meurt en fonction en 1951.
 
Georges Dupoizat de Villemont (août 1949-mars 1953)
            Né à Lyon en 1909, officier des affaires indigènes au Maroc (1932-1942), il est nommé conseiller de préfecture interdépartementale à Lyon en 1942 puis sous chef de bureau en 1943. Sous-préfet de Nantua (1944), il fait fonction de préfet pour la région de l'Ain en juin 1944. Condamné à mort par les Allemands, révoqué en juillet 1944, il est réintégré par les nouvelles autorités en septembre 1944 et chargé de l'intérim de la sous-préfecture de Gex. Sous-préfet de Saint-Nazaire (1945), de Montbrison (1945-1946), de Roanne (1946-1949). Préfet du Territoire de Belfort, il est ensuite mis à disposition du ministère des Affaires étrangères et devient secrétaire général du gouvernement tunisien (1953). Après différentes fonctions au sein du gouvernement tunisien, il est nommé préfet de Tlemcen (1956-1959) puis de l'Ain (1962-1973). Préfet honoraire, il est admis à la retraite en 1974.
 
Marcel Diebolt (13-19 mai 1953)
            Né en 1912. Préfet de Haute-Marne en 1956, des Pyrénées-Atlantiques en 1962, du Puy-de-Dôme en 1964, préfet de Paris en 1969.
 
Jean Daniel Herrenschmidt (juin 1953-ocotbre 1954)
            Né à 1912 à Paris. Docteur en droit en 1936, il choisit la carrière préfectorale et devient chef adjoint de cabinet du préfet de la Somme (1937) puis de la Marne (1938). Mobilisé en 1939-1940, il est nommé sous-préfet de Nogent-sur-Marne (1941-1943), puis devient sous-préfet de Sens (1943-1945), de Dreux (1945-1049) et de Brest (1949-1953). Préfet du Territoire de Belfort, de la Haute-Saône (1954-1958), il est ensuite détaché au ministère des Affaires étrangères, à l'ambassade de France à Rabat (1958-1959). De retour dans le corps préfectoral, il est nommé préfet de Constantine (1959-1961), des Vosges (1961) et de l'Orne (1964-1969). Préfet honoraire, il est admis à la retraite en 1972. Commandeur de la Légion d'Honneur en 1983. Il décède à Paris en 1988.
 
Roger Lucien Richardot (nov 1954-nov 1956)
            Né à Philippeville, Algérie en 1912. Docteur en droit, breveté d'arabe, il est officier méhariste avant d'être reçu au concours de contrôleur civil adjoint. Sous-préfet du Var (1942-1943) et après une période d'expectative, commissaire de la République de la région de Marseille (1944-1946), sous-préfet d'Aix-en-Provence (1946-1951). Préfet de la Haute-Loire (1951-1952), il remplit diverses missions ministérielles et réintègre le corps préfectoral comme préfet du Territoire de Belfort. Durant son passage à Belfort, il abroge notamment les arrêtés interdisant l'ouverture des boulangeries le dimanche. Préfet de Sétif (1956-1958), administrateur extraordinaire de la ville d'Alger (1956-1960), préfet de l'Aube (1961-1967), de l'Eure (1968-1970), du Gard (1970-1975), il est admis à la retraite en 1970. Officier de la Légion d'honneur (1964).
 
Michel Ellia (novembre 1956-avril 1960)
            Né à Lyon en 1908, il est reçu au concours de rédacteur au ministère de la Guerre en 1936, et occupe différentes fonctions avant de devenir sous-préfet de Briey (1951-1953). Secrétaire général de la Guadeloupe (1953-1955), sous-préfet de Bône (1953-1956) et préfet du Territoire de Belfort (23 novembre 1956-avril 1960). Durant son passage dans le Territoire de Belfort, il s'intéresse aux questions économiques (port de Bourogne, reconversion des usines DMC, zones industrielles), et œuvre pour que le Territoire de Belfort obtienne les organisations administratives qui lui faisaient défaut. Il devient ensuite préfet du Lot-et-Garonne (1960-1963), puis de l'Yonne (1963-1965). Il assure ensuite comme chargé de mission des postes auprès des ministères de la santé publique et de la population (1965), de l'industrie (1966) puis du plan et à l'aménagement du territoire (1967). En retraite en 1973. Officier de la Légion d'Honneur en 1960.
 
 
 
 
 
 
Secrétaires généraux et chefs de cabinets
 
Chefs de cabinet
Secrétaires généraux
Haugades (Raymond), 1938-oct. 1940
Marchal (A.), 1940-septembre 1941
Dumont (Pierre), janvier 1941-début 1942
Haugades (Raymond), oct. 1941-fév 1943
Hédouin (Louis), janv. 1943-mars 1944
Terlez (Fernand), 1943-juil. 1945
Collot (André), 16 mars-24 nov. 1944
Bercier (Raymond), juil. 1945-1946
André (Robert), nov 1944-juin 1945
Resungles (Jean), 1947-1949
Quanquin (Maurice), sept. 1945-1953
Aubert (Yves), mai 1949-oct 1951
Joubert (Maurice), 1955-1958
Delaunay (Jacques), 1951-1955
 
Vincent (Julien), 1955-1958
Cipriani, 1961-1964
Dupiech (Guy), août-déc. 1958
Larpenteur (Jean), juin 1964-1966
Verbrugghe (Pierre), 1959-juin 1964
Pourchet (Henri), 1968-
Miguet (Robert), oct.1964-1968
 
Creissel (Lucien), 1969-
 
Notices biographiques :
 
(sources : 19 W 125, dossiers de personnel des SG et en 99 W 455-456, annuaire fournier, dossier interne organigrammes).
 
André (Robert), Licencié es lettres en langue allemande, il est nommé chef de cabinet en novembre 1944. Il quitte ce poste pour s'engager sous les drapeaux et tenter d'obtenir un poste en Allemagne occupée.
 
Aubert (Yves), né en 1918, diplôme en droit, mobilisé entre 1939 et 1945, il est nommé au cabinet du préfet du Vaucluse de septembre 1945 à 1950. Il est chef de cabinet du préfet des Hautes-Alpes lorsqu'il est nommé en mai 1949 à Belfort.
 
Bercier, ancien secrétaire général de l'Isère. Son rapide passage laisse peu de souvenirs.
 
Collot (André), en poste à Montpellier avant son arrivée à Belfort. Peu apprécié par la Résistance et le préfet Laumet, il aurait voulu s'échapper en Suisse, lors des troubles de septembre 1944.
 
Dumont (Pierre), chef de cabinet de janvier 1941 à début 1942. Ancien chef de cabinet à Tours. Prisonnier de guerre, il occupe en fait ses fonctions à partir d'octobre 1941. Son court passage a laissé peu de traces. Il a assumé par la suite, à la préfecture du Doubs les fonctions de secrétaire général.
 
Haugades (Raymond), secrétaire général, préfet par intérim (janvier- février 42). Médaillé des Anciens combattants, Chevalier de l'ordre royal du Cambodge. Né le 10 novembre 1912 à Bône (Algérie). Service militaire de 9 mois pendant la guerre puis en captivité 11 mois (août 1939 à juin 1941). Licencié en droit, certificat de Sciences pénales, lauréat de l'école de notariat de Marseille, avocat au barreau des Alpes Maritimes. En janvier 1938 est chargé de mission au cabinet du sous-secrétaire d'Etat au Ministère de l'Intérieur, et en avril 1938 attaché au ministère des colonies. Le 11 juin 1938 est chef de cabinet du préfet du Territoire de Belfort et le 30 octobre 1940 secrétaire général du Territoire de Belfort. Par arrêté ministériel (JO du 19 février1942), M. Haugades est nommé sous-préfet de Bagnères-de-Bigorres. M. Lobut, prisonnier, a été nommé secrétaire général à sa place, et M. Terlez, secrétaire général par intérim pendant la durée de captivité de M. Lobut. En août 1944, est mis à disposition du ministère de l'Intérieur. En février-septembre 1945 est engagé volontaire. En juin 1945 est placé dans la position de disponibilité. En 1946 est sous-préfet de 2e classe.
            Il lui est reproché d'avoir cédé aux exigences allemandes et fait arrêter des communistes, lors d'une absence du préfet Gaudard en janvier 1943.
 
Hédouin, chef de cabinet du 1er janvier 1943 au 16 mars 1944. Comme le préfet Gaudard, il vient de la préfecture de la Manche où il était chef de bureau.
"Homme intelligent et cultivé", gaulliste, il assume de fait en l'absence du préfet, l'intérim à la préfecture, à la place du secrétaire général. En mars 1944, il assure l'intérim comme sous-préfet d'Avallon où il est toujours en poste en décembre 1945.
 
Quanquin (Maurice), Licencié es droit, né en 1913. Il est appelé par le préfet lors du départ de M. André, il est alors chef adjoint de cabinet à Dijon. C'est un homme d'expérience apprécié par le préfet.
 
Terlez, Fernand, prends ses fonctions de secrétaire général le 26 mars 1943, à titre intérimaire en remplacement de M. Lobut, prisonnier de guerre. Homme honnête, de tenue et moralité irréprochable, il est jugé cependant un peu faible. Lors du retour de M. Lobut en mars 1944, M. Terlez est maintenu à son poste de secrétaire général. Le préfet Laumet le proroge dans ses fonctions à la Libération. En juillet 1945 est nommé sous-préfet de Chateaulin.
 
Verbrugghe (Pierre), ancien chef de cabinet des Hautes-Alpes, secrétaire général du 20 février 1959 à 1963.
 
 
 
 
Organisation de la préfecture
 
            C'est vers 1935 que les bureaux de la préfecture se subdivisent en deux directions, elles même divisées en bureaux. L'organisation des divisions et des bureaux varie selon les périodes.
 
 
 
Un organigramme de 1943 nous renseigne sur les attributions des divisions et bureaux (dossier : courrier départ n° 651)
 
Cabinet
Les attributions sont succinctement décrites. Il faut attendre 1964 pour une description détaillée des attributions du cabinet dans l'organigramme préfectoral.
 
Au gré des organigrammes des années 50, apparaissent des fonctions traditionnelles du cabinet :
 Les attributions non sûres sont mises en italique


Affaires confidentielles, politiques et réservées
Interprètes (période de guerre)
Courrier
Distinctions honorifiques
Documentation
Bureau spécialisé de la Défense Nationale (1953)
 
 
1ere division
1er bureau :
Affaires communales :
Réfugiés
Agriculture
Travail
 
2e bureau :
Police générale
Police des étrangers
Autorisations de commerce
Circulation automobile
 
3e bureau
Enseignement. Agriculture, travail, Sports.
Pneumatiques
Roulage
Défense passive
 
4e bureau (après 1943)
Réquisitions allemandes. Carburants. Produits ménagers, pneumatiques, circulation et roulage
 
2e division
1er bureau 
Ravitaillement et prix. Service vétérinaire. Sociétés de secours mutuels.
 
2e bureau
Comptabilité de l'Etat
 
3e bureau
Comptabilité des communales et du départementales
 
4e bureau
Assistance publique
 
5e bureau (après 1943)
Allocations militaires. Délégation familiale
 
Personnel : (sources, Annuaire Fournier de 1943, classeur « organigrammes »)

Histoire de la conservation

La chronologie :
            Le fonds du cabinet du préfet a été reconstitué à partir de différents versements effectués successivement, mais qui portent sur une même période (1940-vers 1955-1958). Après une rapide analyse des différents dossiers du cabinet qui couvrent la période 1940-1974, il est apparu que les années 1955-1958 formaient une période charnière : une majorité de dossiers se terminaient à ces dates. Les raisons demeurent obscures : il n'y a pas de changement de préfet à cette date.
            Différentes pistes sont envisageables : c'est sous l'activité du préfet Ellia que la préfecture tourne ses activités vers la vie économique du département. Si à la Libération, le secrétaire général Terlez est maintenu à son poste entre 1958 et 1959, trois secrétaires généraux se succèdent, indiquant un remaniement interne. Le contexte général de cette année 1958 a-t-il favorisé l'ouverture de nouveaux dossiers ? Les représentants de l'Etat ont-ils voulu repartir sur de nouvelles bases à l'occasion de la nouvelle république ? C'est une réponse possible.
 
 
La constitution du fonds :
            Les entrées, réalisées entre 1957 et 1979 se font alors par une numérotation en continue de la série W :

W 3440 dossiers sur les étrangers (1949-1944),

W 3441 dossier sur les femmes en couche (1944-1970) etc.

Aucune date d'entrée n'est mentionnée sur les registres des entrées entre 1962 et 1978. Les archives sont versées en vrac, chronologiquement plus que par producteur. A chaque fois, sur le registre d'entrée, l'archiviste s'efforce d'identifier le service producteur. Une première partie des archives du cabinet est versée en janvier 1957 (cote W 3157-, portant sur les distinctions honorifiques), une autre en février 1958 (W 3330- portant sur les grèves d'après guerre et dossiers de personnel de la préfecture), une troisième en janvier 1960 sur l'activité économique d'après guerre, les cérémonies publiques, médailles, les élections. Entre 1962 et 1979, environ 17 versements en provenance du cabinet, apparaissent entre les dossiers des autres divisions de la préfecture.
 
            Dans une seconde étape, les archivistes reconstituent des versements factices à partir de ces versements cotés en continu. Le 99 W est reconstitué en un seul versement en 1990 ; le 93 W est, quant à lui, reclassé en 1988, et les 115, 118 et 128 W en 1992.
 
            Lors du classement réalisé et qui portait initialement sur le versement 99 W, est apparue une situation paradoxale : plusieurs versements reconstitués dans les années 1988-1993 étaient à regrouper en un seul. En plus du 99 W regroupant des archives du cabinet, les 93, 115, 118, 128 et 129 W, sont à intégrer : ils émanent aussi du cabinet, sur la même période.
 
            - Le 93 W traite de l'épuration et des distinctions honorifiques. Soit 2,8 ml de dossiers du cabinet entre 1939 et 1947, portant sur l'administration générale, la police, l'aide aux indigents.
 
            - Le 115 W, bureau de la défense nationale, en intégralité, soit 0,2 ml pour 5 articles, entre 1947 et 1956.
 
            - Le 118 W, soit un article, pour 0,1 ml, portant sur 1939-1949. (A cette occasion, 2 boîtes de tampons officiels sont éliminées).
 
            - Le 112 W, versement du bureau des interprètes (correspondance en allemand avec les autorités occupantes) est, pour respecter l'organigramme du cabinet, intégré à celui-ci.
 
 
            D'autres versements ont été rapprochés en partie :
 
            - Le 19 W, cabinet du préfet pour la période 1959-1974, comportait des dossiers antérieurs aux années 60, qui sont donc intégrés avec le 99 W à l'occasion du reclassement. Soit 3,85 ml (sur 54 ml portant originellement sur la période 1936-1974).
 
            - Le 91 W, fonds dit du Comité départemental de Libération (CDL), contient en fait les archives du cabinet relatives aux mesures d'internement et aux camps d'internement. Sur 4,90 ml et 19 articles, 0,8 ml et 8 articles sont ainsi intégrés au fonds du cabinet. La cotation à la boîte est abandonnée pour une cotation par dossier.
 
            - Le 128 W en intégralité, soit 0,9 ml, dossiers portant sur les distinctions honorifiques pendant la période 1941-1948.
 
            - Le 129 W, quelques articles de ce versement factice reconstitué lors d'un classement. Les dossiers portant sur la période 1949-1958 sont sortis, soit quelques dossiers portant essentiellement sur la guerre.
 
            - Le 1513 W, en partie (articles 6, 7-9), soit 0,2 ml, portant sur la protection civile et les sapeurs pompiers, sur la période 1946-1958.
 
 
Pour récapituler, sont réunis au 99 W (32,5 ml), les fonds des 19 W (3,85 ml), 91 W (0,8 ml), 93 W (2,8 ml), 112 W (0,5 ml), 115 W (0,2 ml), 118 W (0,1 ml), 128 W (0,9 ml) et 1513 W (0,2 ml). Soit 43,8 ml au total.
 
 

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : versements

Présentation du contenu

Présentation du contenu
 
            Ce n'est pas un hasard, si le premier fonds reclassé de la série W est celui du cabinet du préfet. Les attributions de ce service touchent tous les domaines de la société. Le préfet, représentant de l'Etat, a en charge l'application des directives de l'Etat, mais aussi et surtout, de mesurer les conséquences des décisions et des actions prises par le pouvoir politique sur l'opinion publique. Les dossiers issus du cabinet représentent à eux seuls la synthèse des événements dans le département. Les documents les plus remarquables sont les rapports mensuels du préfet au pouvoir central, qui en quelques pages, font état de l'opinion publique, du politique, de l'économie et du social, bref, de l'ensemble de la société du département.

Conditions d'accès

Conditions d'accès ; selon la réglementation en vigueur.
Beaucoup de dossiers comportant des rapports de police portant atteinte à la vie privée des personnes ne sont communicables que 60 ans après leur clôture. Les dossiers de personnel le sont que 120 ans après la date de naissance de l'individu.

Ce fonds est consultable selon la loi du 3 janvier 1979, relative à la communication des documents, reprise dans le code du patrimoine en 2004, article L 213-2.
 
Des délais exceptionnels sont notamment prévus :
-60 ans à partir de la clôture du dossier, pour les documents qui mettent en cause la vie privée des personnes, ce qui concerne notamment les rapports de police, particulièrement nombreux dans ce fonds.
- 100 ans à partir de la clôture du dossier pour les affaires d'instances judiciaires,
- 120 ans à partir de la date de naissance pour les dossiers de personnel
 
La circulaire Jospin du 2 octobre 1997 relative à l'accès aux archives publiques de la période 1940-1945, facilite d'accès des fonds au chercheur.

Documents séparés

 Sources complémentaires
 
Archives départementales du Territoire de Belfort
 
Fonds publics
 
            Pour des raisons de classements ultérieurs et de place (tous les services sont concernés, le cabinet du préfet), seuls les intitulés des versements sont communiqués.
 
1 W Dommages de guerre.
2 W Subdivision de l'habitat (1941-1962).
7 W Tribunal de grande instance, pénal : dossiers individuels (1934-1954)
9 W Agriculture (1940-1944)
23 W DDASS : établissements sanitaires, hôpitaux (1938-1959)
25 W ONAC : anciens combattants.
29 W Préfecture : service de coordination et d'action économique (SCAE)
34 W Préfecture : bureau d'assistance : aides (2e div., 4e bur.1939-1963)
37 W Recensement agricole (1944-1973)
41 W Affaires communales (2e dir., 4e bureau. 1941-1972)
43 W ONF (1941-1965)
45 W Direction régionale de l'intendance militaire
46 W Commissariat de police (1945-1970).
50 W Tribunal de grande instance : épuration
51 W Centre des impôts (1941-1968)
53 W Services vétérinaires (1941-1976)
61 W Direction départementale du travail : STO (1940-1945)
63 W Service de surveillance des biens israélites (1933-1945)
67 W Préfecture, bureau des réquisitions (1ere dir., 4e bur.1938-1949)
68 W ONF (1942-1962)
75 W Délégation départementale à la production industrielle
79 W Ponts et chaussées (1940-1948)
83 W Préfecture : bureau des charbons (1940-1949)
88 W Préfecture : bureau de la défense passive (1940-1949)
91 W Comité de Libération
92 W Cour de justice de Besançon
94 W Préfecture : étrangers (1ere div., 2e bur. 1939-1971)
95-96 W Préfecture : Forains, loterie, police, STO. (1ere div., 2e bur. 1940-1957)
97 W Préfecture : bois, élections, enseignement, autre (1ere dir. 1er bur.1938-1969)
98 W Préfecture : routes, comptabilité, commerce industrie (1ere dir. 3e bur.1926-1973)
102 W Préfecture : bureau du ravitaillement (2e dir . 1er bur. 1939-1949)
103 W Préfecture : recrutement, ravitaillement, autres (2e div. 1er bur. 1939-1960)
104 W Préfecture : comptabilité, ravitaillement, chômage, autres (2e dir. 2e bur. 1939-1958)
105 W Préfecture : industrie, agriculture, épuration, autres (2e dir.3e bur. 1949-1965)
106 W Préfecture : aides sociales, ravitaillement (2e dir. 4e bur. 1931-1955)
107 W Préfecture: commerce, dommages de guerre, automobiles, agriculture (1ere dir. 4e bur.1938-1955).
108 W Préfecture, bureau des combustibles solides (1939-1950)
110 W Préfecture. Secrétariat général (1927-1979).
113 W Direction départementale de l'agriculture (DDA) (1939-1960)
114 W Secours National : Révolution Nationale, aides (1941-1946)
119 W Préfecture : affaires militaires, lotissements (1ere dir. 1er bur. 1949-1955)
120 W Préfecture : chasse, étrangers, autres (1ere div. 2e bur. 1939-1967)
121 W Préfecture : comptabilité, ravitaillement, enseignement, élections (1ere div. 3e bur. 1934-1957)
122 W Préfecture : ravitaillement, installations classées, répression (2e div. 1er bur. 1949-1950)
123 W Préfecture : ravitaillement (2e dir. 2e bur. 1940-1947)
124 W Préfecture : protection sociale (1ere dir. 4e bur.)
125 W Préfecture : Défense nationale, étrangers, STO (2ere dir. 5e bur. 1939-1952)
1002 W Préfecture : pêche et chasse (1ere dir. 2e bur. 1949-1979)
1005 W Tribunal de grande instance : jugements, dossiers individuels (1940-1962)
1008 W Direction régionale de l'intendance militaire : frais de cantonnement (1945-1947)
1282 W ONF : dommages de guerre, sylviculture, délits (1940-1975)
1311 W Service départemental des anciens combattants : STO, déportation, ravitaillement (1940-1962).
 
 
 
Fonds privés
 
1J Pièces isolées.
 
1 J 19/5. Discours prononcé à Giromagny par le général de Lattre de Tassigny, à l'occasion de l'inauguration du monument aux victimes de la guerre 1939-1945 (21 novembre 1948).
 
1 J 49/7. Maurice Thanner, manuscrit des mémoires d'un résistant Belfortain de la guerre 1939-1945, [s.d.]
 
1 J 1024. Liste des habitants de Belfort et du Territoire déportés en Allemagne inscrits au fichier du Comité d'Assistance aux Prisonniers de guerre et Internés civils. (Don de M. Louis BERTRAND, 9 décembre 1997) [1941-1944].
 
1 J 1077. Papiers de Joseph CHAUCHOT, résistant. (Don, 12 juin 2004).
 
1 J 1079. Rapport de Monsieur le Docteur BRAUN, médecin départemental F.F.I. du Territoire de Belfort sur le Service de Santé F.F.I., groupement de Belfort, région D, suivi d'un résumé sur l'activité des hôpitaux de la Résistance du Territoire de Belfort. 13 janvier 1945.
 
1 J 1105. « Extrait des décrets et arrêtés du Militaerbefehlshader en France » [prospectus distribué aux employés des usines Alsthom de Belfort placées sous le contrôle de la Rüstungs Inspektion C] vers 1941
 
1 J 1106. Diplômes de reconnaissance de gratitude de la Nation américaine pour avoir aidé à l'évasion de soldats alliés, signés Dwigth D. EISENHOWER ; décernés à Emile et à Angèle Schuffenecher.
 
 
1 J 1108. Papiers d'Emilie Mottet (1888-1976) infirmière de la Croix-Rouge, déléguée départementale du comité d'assistance aux prisonniers de guerre ; activités à la Croix Rouge (1914-1918) ; aide aux prisonniers de guerre et détenus politiques, participation au réseau de résistance Bruno (1939-1945): correspondance, rapports.
 
1 J 1109. Libération de Belfort : journaux de marche des bataillons de choc et des commandos, coupures de presse (originaux et photocopies). 1944-1994
 
1 J 1110 . Libération de Rougemont le Château : notes manuscrites de M. René Levoin pour le numéro spécial de la Lettre municipale de Rougemont le Château sur la Libération (1984), photocopies d'articles et d'ouvrages sur la Libération, copies d'articles parus dans La Frontière en 1941. 1941-1984.
 
1 J 1111. Témoignage écrit de Georges Catte, né en 1917, résistant de la région de Montbéliard et du sud Territoire, recueilli par Bérengère Comparois, déléguée à la mémoire combattante (O.N.A.C.). 1937-2005
 
1 J 1112. Carnet de livraison de lait, un exemplaire de janvier 1943 pour M. Emile Clerc et un exemplaire de janvier 1943 pour Mme Veuve Louis Begue.
 
1 J 1118. René Fallas-Magnin, résistant, membre du mouvement Lorraine : photocopies de documents, notes prises lors d'un entretien. 1940-2004
 
1 J 1126. 26 documents de propagande allemande et vichyste. 1940-1943
 
1 J 1131. Documents sur l'assassinat du lieutenant Viatte en septembre 1944. 1940-1994
 
1 J 1137. 12 photographies ayant servi d'avis de recherche de déportés et affichés à la maison du prisonnier à la Libération [1945].
 
 
Fonds privés.
 
18 J. Correspondant du comité d'histoire de la deuxième guerre mondiale.
25 J. Carnets d'Henriette Bloch.
 
88 J. Amicale des anciens F.F.I.
 
115 J. Dossiers de dommages de guerre de la Société Immobilière H.L.M. de Belfort (dépôt de la Société Alstom).
 
123 J. Papiers du commandant Comte, chef d'un réseau de résistance.
 
124 J. Archives de la Fédération Nationale des Déportés, Internés, Résistants et Patriotes (F.N.D.I.R.P.).
 
AV fonds audio-visuels
Il se compose de témoignages d'anciens résistants.
 
Presse et périodiques
Recueils des actes administratifs de la préfecture du Territoire de Belfort : P 242d. (lacunes juil-déc 1942), P516a.

 
Périodiques publiés pendant la guerre et l'après guerre et conservés aux Archives départementales du Territoire de Belfort
 
La Frontière, bi-hebdomadaire, 4 J 3a puis PR 8a, 1939-1942, tendance radical-socialiste.

L'Est Républicain, quotidien, PR 4, 1945.
 
La France de l'Est, quotidien, PR 33, 1939-1940, tendance républicain modéré.

Le pays de l'est, tri-hebdomadaire, 4 J 3b, 1942-1944, tendance pro-allemande.

La République de l'est, quotidien, PR 3b puis, 4 J 1b, 1939-1944
, journal conservateur.

Quand même, bi-hebdomadaire puis hebdomadaire, PR 8b, 1944-1958
fait suite à La Frontière. Parti Radical-socialiste.

La République de Franche-Comté, quotidien, PR 3c, 1944-1945, fait suite à La République de l'est

La croix de Lorraine, quotidien, PR 7a, 1948-1953, gaulliste.

Le Comtois, quotidien, PR 56, 1948-1958.
 
L'Alsace, quotidien, PR 1, avril 1945-.
 
Journal de la Frontière, hebomadaire puis irrégulier, PR 59, 1950-1958, fait suite à La Frontière.

Le Courrier de Belfort, hebdomadaire, PR 7b, 1953-1971, gaulliste.
 

Autres dépôts
Archives de Côte-d'or.
 
Archives Nationales
 La seconde guerre mondiale : guide des sources conservées en France, 1939-1945, sous la direction de Brigitte Blanc, Henri Rousso, Chantal de Tourtier-Bonazzi, Paris, 1994.
 
Musée de la Résistance et de la déportation de Besançon
Il conserve d'importants fonds documentaires, notamment l'original du journal de Juliette Mange, des tracts, lettres ou presses d'époque.
 
 

Bibliographie

Bibliographie
 
Ouvrages généraux
 
Azéma (Jean-Pierre), Bédarida (François) (dir.), La France des années noires, deux tomes, éditions du seuil, 1993-2000.
 
Azéma (Jean-Pierre), Bédarida (François) (dir.), Vichy et les français, Fayard, 1992.
 
Azéma (Jean-Pierre), De Munich à la Libération. 1938-1944, éd. du Seuil, 1979.
 
Burrin (Philippe), La France à l'heure allemande, éd. Du Seuil, 1995.
 
Button (Philippe), Guillon (Jean-Marie) (dir.), Les pouvoirs en France à la Libération, Belin, 1994.
 
Cochet (François), Les exclus de la victoire. Histoire des prisonniers de guerre, déportés et STO (1945-1985), Kronos, 1992.
 
Faligot (Roger), Kauffer (Rémi), Les résistants. De la guerre de l'ombre aux allées du pouvoir, 1944-1989, Fayard, 1989.
 
Jackson (Julian), La France sous l'occupation, 1940-1944, Flammarion, 2004.
 
Laborie (Pierre), L'opinion française sous Vichy. Les français et la crise d'identité nationale, 1936-1944, éd. du Seuil, ; 1990-2001
 
Laborie (Pierre), Les français des années troubles. De la guerre d'Espagne à la Libération, Desclée de Brouwer, 2001.
 
Ory (Pascal), Les collaborateurs, 1940-1945, éd. du Seuil ; 1976.
 
Paxton (Robert O.), La France de Vichy, éd. du Seuil, 1988 (réédition).
 
Rousso (Henri), Pétain et la fin de la collaboration, Sigmaringen, 1944-1945, éditions Complexes, 1999.
 
 
 
Ouvrages régionaux
 
Anonyme, Avec les FFI du Territoire de Belfort, par une équipe d'entre eux, impr. Alsatia, s.d.
 
Belot (Robert, dir ), Les résistants, Larousse, 2003.
 
Billot (Renée), Léon Delarbre, le peintre déporté, croquis d'Auschwitz, Buchenwald et Dora, Editions de l'est, 1989.
 
Brayard (Florent), Comment l'idée vint à M. Rassinier. Naissance du révisionnisme, Fayard, 1996.
 
Bruge (Roger), Les combattants du 18 juin, 5 volumes, Fayard, 1987-1989.
 
Courtebras (Stéphanie), Les femmes de Franche-Comté dans la Résistance, [s.l.] : [s.n.], Mém. de maîtrise d'histoire contemporaine sous la dir. de François Marcot : Univ. Franche-Comté : 1994.
 
Dietrich (Stéphane), Le temps des restrictions dans le Territoire de Belfort : novembre 1944- décembre 1949. Mém. de maîtrise sous la dir. de M. Marcot : Besançon, Univ. de Besançon : 1992.
 
Dreyfuss-Schmidt (Pierre), Captivité et évasion, imprimerie La Frontière, Belfort, 1955.
 
Dutriez (Robert), La Seconde Guerre mondiale en Franche-Comté, Besançon, Cêtre, 2003.
 
Grandhay (Jean-Claude), La Haute-Saône dans la deuxième guerre mondiale, 4 volumes, éditions Erti, Port-sur-Saône, 1989-2004.
 
Grudler (Christophe), Le fusillé souriant. Histoire d'une photo, Belfort, 1996.
 
Jeanmougin (Gaston), La Résistance secrète dans les régions de Belfort, Vesoul, Beançon. La Résistance vue de Londres, imprimeur Dupli-service, 1994.
 
Marcot, (François), Les voix de la Résistance. Tracts et journaux clandestins franc-comtois, Besançon, Cêtre, 1989.
 
Muret (Stéphane), Les problèmes de pénuries alimentaires dans le Territoire de Belfort, juin 1940-septembre 1944, mémoire de maîtrise, Besançon, 1990.
 
Muret (Stéphane), Les années noires dans le Territoire de Belfort, presse du Belvédère, CH-1450 Sainte-Croix, 2005.
 
Retten (Luce), Juive ou française, roman vécu, imprimerie Gerber, 1951.
 
Vacelet, (Marie-Antoinette), Le Territoire de Belfort dans la tourmente. 1939-1944, Besançon, Cêtre, 2004.

Plans départementaux de ravitaillement : rapport et annexes.

Cote/Cotes extrêmes

99 W 323

Date

1943-1944