1937 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des ressources humaines

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Cote/Cotes extrêmes

1937W1-25

Date

2001-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3.20 ml, 25 boites lors du versement. 3.15 ml, 24 boîtes après traitement partiel du 02/01/2024.

Origine

Conseil départemental du Territoire-de-Belfort/Direction des ressources humaines et du dialogue social

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/12/2018

Présentation du contenu

Dossiers comité technique, comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, élections Caisse de retraite des agents des collectivités locales, élections commission administrative paritaire et comité technique ; dossiers commission administrative paritaire.

Informations sur le traitement

Cote 1937 W 8 vacante. Voir explications groupe d'articles 1937 W 1-8.

Cote/Cotes extrêmes

1937W1-7

Date

2002-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Informations sur le traitement

Description à la boîte effectuée le 2 janvier 2023, suppression de la cote 1937 W 8 car les procès-verbaux de 2006 à 2013 ont été intégrés dans les dossiers des séances concernées dans les cotes 1937W4-7.

2008-2011.

Cote/Cotes extrêmes

1937W6

Date

2008-2011

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2011