1937W1-25
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/12/2018
Présentation du contenu
Dossiers comité technique, comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, élections Caisse de retraite des agents des collectivités locales, élections commission administrative paritaire et comité technique ; dossiers commission administrative paritaire.
Informations sur le traitement
Cote 1937 W 8 vacante. Voir explications groupe d'articles 1937 W 1-8.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Informations sur le traitement
Description à la boîte effectuée le 2 janvier 2023, suppression de la cote 1937 W 8 car les procès-verbaux de 2006 à 2013 ont été intégrés dans les dossiers des séances concernées dans les cotes 1937W4-7.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 2011
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