Lieu dit « Les Beusses », achat et mise en valeur : correspondance, état des travaux à effectuer.

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21 E dépôt - Charmois

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21 E dépôt - Charmois

Cote/Cotes extrêmes

21 Ed DD 1 - 21 Ed 3 R 1

Date

1764-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1987, 1996 et 2009

Mots clés lieux

Charmois (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Charmois (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux