1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1819W

Date

1979-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml, 22 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1819W/13-1819W/18

Date

1994-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Liaison cyclable franco-suisse. - Actions transfrontalières, marché Altermodal : rapport final (2007), articles de presse (2007), procédure (2006), pièces contractuelles (2007), correspondance (2007), factures (2007), étude de définition du dossier de consultation (2007).

Cote/Cotes extrêmes

1819W/18

Date

2006-2007

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation