1830 W - Direction Départementale des Services Agricoles du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1830W1

Date

1943-1956

Importance matérielle

0,10 ml, 1 article(s)

Origine

Direction départementale des services agricoles du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/08/2015

Présentation du contenu

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier

Dossiers constitués par la mutuelle du personnel du ministère de l'Agriculture. - Industries agricoles (1945). Enquêtes générales (1943-1947). Commission du marché du cheval (1943-1946). Cuir et matériel d'attelage (1944-1948). Prisonniers de guerre (1944-1956).

Cote/Cotes extrêmes

1830W/1

Date

1943-1956

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation