Cantons de Beaucourt à Danjoutin.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1437 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème bureau

Déplier tous les niveaux

1437 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème bureau

Cote/Cotes extrêmes

1437 W 1-47

Date

1978 - 1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

47 articles - 5,10 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort Bureau de la réglementation et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 25 mars 2004

Mots clés matières

extérieur, défense du territoire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Affaires militaires, recensement : listes communales de recensement des jeunes gens des classes 1978 à 1998 .

Cote/Cotes extrêmes

1437 W 1 à 47

Date

1978 à 1998