Cimetière intercommunal : remboursement de la quote-part de la commune.

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102 E dépôt - Vescemont

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102 E dépôt - Vescemont

Cote/Cotes extrêmes

102 Ed 1 D 1 - 102 Ed 3 R 1

Date

1793-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1975 et 1988.

Mots clés lieux

Vescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Vescemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune, à l’Etat et au Département

1 M Edifices et monuments communaux

Cimetière intercommunal : remboursement de la quote-part de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

102 Ed 1 M 3

Date

1936

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