Armes rendues ou reprises : dossiers individuels.

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1900 W - Préfecture - Cabinet

Déplier tous les niveaux

1900 W - Préfecture - Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

1900W1-2

Date

1992-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,20 ml, 2 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/09/2017

Présentation du contenu

Armes rendues ou reprises.

Mots clés matières

administration, police

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Cabinet