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47 E dépôt Fontaine
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompier
Bulletins individuels des citoyens mobilisables : ordres de routes (1878-1883) ; dossiers de soutiens de familles (1924) ; état des mutations des citoyens mobilisables (1845, 1847-1848).