1843 W - Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

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Cote/Cotes extrêmes

1843W 1-34

Date

2007-2008

Importance matérielle

4.45 ml , 34 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/03/2016

Présentation du contenu

Dossiers de permissions de voirie (PV) délivrées en 2007 et 2008 sur le réseau routier départemental du Territoire de Belfort (classement par communes)

Cote/Cotes extrêmes

1843W/1-1843W/34

Date

2007-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1843W/15-1843W/34

Date

2008-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Rougemont-le-Château, Saint-Dizier l'Evêque.

Cote/Cotes extrêmes

1843W/31

Date

2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation