Autorisation pour débit de boissons, auberges (1849, 1855, 1927) ; arrêtés de programme de distillation (1925) ; surveillance des indigents : correspondance du sous-préfet (1841, 1859), état des mendiants domiciliés à Fontaine, mendiants étrangers, indigents non mendiants, liste des indigents (1856) ; police de la pêche : affiche (1926) ; toiture en chaume : demande d’autorisation (1852) ; règlement de police concernant les incendies (1857).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

47 E dépôt - Fontaine

Déplier tous les niveaux

47 E dépôt Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE J Police, justice, hygiène

1 J Police locale

Autorisation pour débit de boissons, auberges (1849, 1855, 1927) ; arrêtés de programme de distillation (1925) ; surveillance des indigents : correspondance du sous-préfet (1841, 1859), état des mendiants domiciliés à Fontaine, mendiants étrangers, indigents non mendiants, liste des indigents (1856) ; police de la pêche : affiche (1926) ; toiture en chaume : demande d’autorisation (1852) ; règlement de police concernant les incendies (1857).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 1 J 1

Date

1849-1926

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.