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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Trétudans (Territoire de Belfort, France), Trévenans (Territoire de Belfort, France)

Personnel, traitement (1934-1940). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1844-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1844-1937). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, achat d’une arme (an IX-1931). Taupier, nomination, traitement, indemnités, révocation (an XIII-1936). Remonteur de l’horloge, nomination (1929-1930). Service de la bascule, traitement (1931). Instituteur, traitement, indemnités (1844-1874). Maitresse de couture, nomination (1929). Garde forestier, traitement (1843-1846). Curé, don de bois pour chauffage, indemnités (1844-1846). Architecte, traitement, (1835). Recensement de la population, établissement de la carte d’alimentation, traitement (1931-1940). Médecin vaccinateu, traitement (1845). Fossoyeur, nomination (1930-1932). Cantonnier – agent voyer, indemnités (1926-1933).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 97/1

Date

An IX-1940