Plébiscites : instructions, procès-verbaux des opérations.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1793-1967

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

Date

1829-1909

1 K Elections

Date

1829-1909

Plébiscites : instructions, procès-verbaux des opérations.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 K 2

Date

1851, 1870

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