2050 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des affaires juridiques - Service des assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2050W

Date

2001-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

1.10 ml

11 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction de l'accompagnement et de la facilitation juridique. / Service assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/05/2025

Présentation du contenu

Enregistrements audios des séances du conseil départemental et de certaines commissions permanentes, index magnéto des séances enregistrées. 5 boîtes de cassettes (dont une séance de la commission permanente, une cassette non identifiée) et CD-R (stockage maximum de 650 Mo par CD) ; 6 boites d'index magnéto.

Cote/Cotes extrêmes

2050W/1-2050W/11

Date

2001-2021

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2050W/4-2050W/5

Date

2010-2021

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

28/06/2010 au 14/03/2019.

Cote/Cotes extrêmes

2050W/4

Date

2010-2019

Importance matérielle

0.10 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable