1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association pour le développement de l'aide et du conseil en matière juridique ; Association des femmes et conjoints d'artisans ; Association femmes d'artisan du Territoire de Belfort ; Les enfants de l'espoir ; GERC-CHB Groupe d'études et de recherches chirurgicales du centre hospitalier de Belfort ; Création vidéo ENI-Belfort ; Association sportive de Fontaine ; Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort 27 (ENIB 27) ; Association pour le développement de la culture Turque ; Moto-passion ; Centre régional d'entraînement et d'actions en escalade ; Para-psychologue et conseillère psychique ; Association pour le développement de la création musicale ; L'anglais au village ; Association des étudiants du DEUG AES Belfort ; Orpailleurs de l'Est O.R.E ; Association des commerçants et artisans du centre commercial des Glacis ; BABEL association belfortaine des étudiants des Glacis ; Aéro- libre ; Comité local du secours populaire français secteur Nord du territoire de BelfortLe club des entrepreneurs du parc technologique de Belfort ; Association blizz'arts ; Snooker club Belfort ; Espoir et soutien pour l'amélioration de la vie de l'enfance et de la famille ; Balise 90-25 ; Association des automobilistes sélectionnés pour leur prudence et leur expérience de conducteurs ; Association des étudiants marocains de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1866W/16

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable