1611 W - Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

54 articles - 6,50 m/l

Origine

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 2008

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830, 2000

Valdoie : déviation du CD 465 : contournement de Valdoie, étude d’impact. Belfort : projets de ville, contrat d’objectifs.

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 38

Date

1988, 1997