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1388 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

1388 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Cote/Cotes extrêmes

1388 W 1-44

Date

1971-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

44 articles - 4,80 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

Modalités d'entrées

Versement du 19 octobre 2000

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Plans d’Occupation des Sols (P.O.S.) des communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1388 W 1-44