44 Fi - Fonds François Sellier.

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Cote/Cotes extrêmes

44 Fi 1

Date

1911-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, direction des Archives.

Description physique

Album photographique.

Origine

Georges François Houmaire (°1890), Rougemont-le-Château.

Histoire de la conservation

L'album était conservé dans la maison familiale Houmaire à Rougemont le Château (secteur de la rue Saint-Nicolas) jusqu'à sa vente vers 1997. Une personne liée à cette vente a remis l'album à monsieur Sellier pour assurer sa préservation.

Modalités d'entrées

Don manuel, 1997.

Présentation du contenu

Album de souvenirs photographiques du sous-officier Georges François Houmaire, né à Rougemont-le-Château en 1890. Engagé volontaire dès 1908 dans l'artillerie comme soldat de 2e classe, sa carrière militaire se termine au grade de capitaine en 1939. 159 clichés, tirages photographiques sur papier noir et blanc, différents formats (6,5 x 4,5 à 23,5 x 18 cm), y sont conservés.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive.

Accroissements

Fonds fermé.

Mode de classement

Un article.

Conditions d'accès

NC Mauvais état

Conditions d'utilisation

Reproduction et représentation

  • Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété intellectuelle et industrielle des documents contenus dans cette collection.
  • Pour ces documents, la reproduction et la représentation doivent particulièrement s'apprécier selon les conditions fixées par le Code de la propriété intellectuelle des auteurs (droit moral et droits patrimoniaux, droits voisins).

La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs et la date de leur décès.

 

ATTENTION

  • Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible.
  • Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'accès aux auteurs et à leurs droits afférents.
  • La règlementation relative à la propriété industrielle (droit des dessins et modèles, droit des marques, droit des brevets) doit être également considéré selon les éléments propres à chaque document.
  • La règlementation relative au droit à l'image et au respect de la vie privée.

Remarques

  • Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».
  • Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.

Mots clés typologiques

album de souvenirs photographiques du soldat Georges François Houmaire (°1890), né à Rougemont-le-Château.

Cote/Cotes extrêmes

44 Fi 1

Date

1911-1926

Description physique

Album photographique.

Présentation du contenu

Album de souvenirs photographiques du soldat Georges François Houmaire, né à Rougemont-le-Château en 1890. Engagé volontaire dès 1908 dans l'artillerie comme soldat de 2e classe, sa carrière militaire se termine au grade de capitaine en 1939. 159 clichés, tirages photographiques sur papier noir et blanc, différents formats (6,5 x 4,5 à 23,5 x 18 cm) y sont conservés illustrant son parcours militaire durant la Première Guerre mondiale et au-delà.