Alstom Power Service à Belfort, Alstom bâtiment 38B à Belfort, le clos des capucins à Belfort, La Poste à Danjoutin, UTBM à Sevenans, rue du Luxembourg à Belfort, bâtiment 13 technopole à Belfort, 2AC Techn'hom Alstom à Belfort, Stade des trois chênes à Belfort, immeuble 81 Lescot à Belfort, résidence Daudey à Belfort, bâtiment démontable à Trévenans, Malsaucy à Belfort, AEPA de Belfort, immeubles rue Bidaine à Giromany.

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2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

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2039 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

2039W

Date

2001-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

4,50 ml

42 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/02/2025

Présentation du contenu

Chantiers terminés, chantiers amiantes, entreprises fermées de moins de 50 salariés et licenciement de salariés protégés.

Mots clés lieux

Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

économie, entreprise

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Inspection du travail

Chantiers amiantes.

Cote/Cotes extrêmes

2039W/11-35

Date

2003-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable