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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
PAYS ARTS GLOBE OUVERTURE DANSE (P.A.G.O.D.E.) 2001-2006. SPECTACULAIRE 2001-2005. ASSOCIATION DES PARENTS DU RPI DE REPPE-FOUSSEMAGNE 2001-2003. COMITÉ D'ORGANISATION CROSS NATIONAL DES SAPEURS POMPIERS 2002 2001-2003. FEMMES EN MOUVEMENT CENTRE EURO-MEDITERRANEEN DE FORMATION PAR L'ACTION 2001-2005. PLANET 37 2001-2003. FEDERATION DES ECOLES DE MUSIQUE EST TERRITOIRE 2001-2005. ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE DAMIEN MESLOT 2001-2003. MOUVANCES 2001-2003. LES BALCONS DE LA MIOTTE 2001-2003. MOSAIQUE THEATRE 2001-2006. ASSOCIATION SOUS VOSGIENNE POUR LA PRÉSERVATION DE LA QUALITÉ DE LA VIE 2001-2002. ASSOCIATION COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE SCHOELCHER 2001-2002. ASSOCIATION FRANCO-ALGÉRIENNE D'ÉCHANGE ET D'ENTRAIDE PARA-MÉDICAL ET MÉDICAL 2001-2003. ASSOCIATION DES APPRENTIS DU C.F.A. MUNICIPAL DE BELFORT 2001-2003.
