1376 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

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Cote/Cotes extrêmes

1376 W 1-3

Date

1963 - 1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3 articles - 0,40 m/l

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 28 février 2000

Cote/Cotes extrêmes

1376 W 1-3

Date

1963 - 1995

Communes : de Florimont, de Fontaine, de Fontenelle, de Frais, de Giromagny, de Froidefontaine, de Grandvillars, de Grosmagny, de Grosne, de Joncherey, de Lachapelle-Sous-Chaux, de Lachapelle-Sous-Rougemont, de Lamadeleine, Lepuix-Gy, de Lepuix-Neuf, de Leval, de Menoncourt, de Meroux-Moval, Montbouton, de Montreux-Château, de Morvillars, de Petit-Croix, de Petitmagny, de Phaffans, de Rechesy, de Recouvrance, Reppe, de Riervescemont, de Roppe, de Romagny-sous-Rougemont, de Rougegoutte, de Rougemont-le-Château, de Sermamagny, de Sevenans, de Saint-Dizier-L’Evêque, de Saint-Germain-le Châtelet, de Suarce, de Thiancourt, de Trévenans, d’Urcerey, de Valdoie, de Vescemont, de Vézelois, de Villars-le Sec. Syndicat intercommunal de la basse vallée de la Savoureuse. Schéma directeur régional des décharges et des carrières. Commune : de Chaux.

Cote/Cotes extrêmes

1376 W 2

Date

1973 - 1994