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1430 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1430 W 1-178

Date

1924-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

178 articles - 19,50 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Plan d’Occupation des sols (P.O.S.), révision de Montbouton et élaboration pour Larivière.

Cote/Cotes extrêmes

1430 W 172-174

Date

1987 - 2001