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1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1583 W 1-29

Date

1963 - 2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

29 articles - 3 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2007

Mots clés matières

administration, protection civile

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement

Cote/Cotes extrêmes

1583 W 1-10

Date

1963 - 2005

Décharges de : Chavannes-les-Grands, Courcelles, Courtelevant Elevages : GOUDEY et FARQUE. Franche-Comté-Enseignes, TRANSAC.

Cote/Cotes extrêmes

1583 W 2

Date

1970 - 2003