1083 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1083 W 1-38

Date

1975-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

38 articles - 2,60 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 30 janvier 1985

Permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

1083 W 1-14

Date

1975 - 1976

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A titre d’échantillonnage.